Le conseil communautaire est diffusé en direct sur la chaîne Youtube de CSM !
Ce soir, jeudi 26 janvier 2023, le conseil communautaire se réunit à 19h à la Maison des Associations de Combronde.
Il sera également visible en direct, sur la chaîne Youtube de Combrailles, Sioule et Morge.
Pour assister au Conseil, rendez-vous à 19h, ici : https://www.youtube.com/@cccombraillessiouleetmorge63/streams
Ordre du jour
- Aménagement et développement économique
- Dossiers de demandes de subvention DETR 2023 et DSIL 2023 : Pôle enfance-jeunesse intercommunal situé à Beauregard-Vendon
- Demandes de subvention FEDER – Création d’un pôle enfance jeunesse à Beauregard-Vendon
- Demandes de subventions au titre du Fonds vert 2023
- Vente WC Loc – ZA La Varenne à Combronde
- Maintenance et surveillance de la station de pompage pour la défense incendie du Parc de l’Aize : autorisation à signer le marché
- Accueil de résidences d’artistes – nouveau plan de financement demande de subvention Leader
- Modification de la délibération relative à l’achat et échanges des parcelles BE 149, BL 138 et BL 158 situées sur la commune de Saint-Georges-de-Mons
- Transition écologique
- Approbation de l’assiette des coupes 2023 pour les forêts relevant du régime forestier
- Infrastructures – Voirie
- Demande de subvention FIC et DETR 2023 au titre du programme voirie et aménagement de bourg 2023 – Commune de Vitrac
- Demande de subvention DSIL 2023 au titre du programme voirie et aménagement de bourg 2023 – Commune de Lisseuil
- Fonds de concours pour les travaux de voirie 2022
- Règlement de voirie communautaire
- Création d’un pôle enfance jeunesse à Beauregard-Vendon – Marché de Contrôleur Technique
- Habitat – Urbanisme
- Réalisation d’un Terrain Temporaire d’Accueil pour les Gens du Voyage
- SPPEH : Avenant n°1 à la convention de coopération horizontale 2021-2023
- Services fonctionnels – Finances
- Convention pour la médiation avec le Centre de Gestion de la FPT du Puy-de-Dôme
- Convention pour la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires avec le SDIS 63
- Modification de délégués à la SPL les Thermes de Châteauneuf-Les-Bains
- Modification des délégués au SBA
- Rapport annuel 2021 SYDEM Dômes et Combrailles
- Rapport annuel 2021 SICTOM des Combrailles
- Questions diverses
